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Tant qu'il n'y a pas d'évènement de prescription, la procédure peut vivre dans Docurba (à voir si on enlève le statut en cours?) mais ne devrait pas être prise en compte pour les exports. Aujourd'hui ça créé du undefined.
Exemple : https://docurba.beta.gouv.fr/frise/edc659ba-b35a-4260-9dfa-8bb490a344b7
Note perso célia :
Olivier D. 02 - par email
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Export que j'ai eu sur le produit comme DDT, onglet Mes procédures, bouton Exporter les procédures.
Effectivement ça va à l'encontre de ton commentaire dans la #1094
Tant qu'il n'y a pas d'évènement de prescription, la procédure peut vivre dans Docurba (à voir si on enlève le statut en cours?) mais ne devrait pas être prise en compte pour les exports. Aujourd'hui ça créé du undefined.
Exemple : https://docurba.beta.gouv.fr/frise/edc659ba-b35a-4260-9dfa-8bb490a344b7
Note perso célia :
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